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06/07/2013 : l’accord de l’inspection académique pour l’inscription en classe réglementée du CNED

43 Commentaires

cCSC_0021 (775)Un petit article aujourd’hui qui devrait être assez utile (enfin je l’espère !!) à pas mal de personnes car on trouve très difficilement les renseignements sur internet.

Donc, pour pouvoir inscrire les enfants en classe réglementée au CNED, il faut obligatoirement obtenir l’accord de l’Inspection Académique. En amont, et pour éviter de perdre du temps, il est très utile de trouver le bon contact à l’Académie et de se faire confirmer les documents à fournir.

Pour obtenir cet accord, il faut :

– écrire une lettre de motivation, c’est à dire indiquer la raison pour laquelle on souhaite inscrire les enfants en dehors du système scolaire « classique » et comment on va s’organiser pour assurer la scolarité (notre lettre type est en bas de page). Dans le cas d’un tour du monde, il suffit d’indiquer que nous serons « en itinérance »,

– joindre une copie du livret de famille,

– joindre le dernier bulletin de l’année indiquant le passage en classe supérieure,

– et la lettre fournie par le CNED (dans le dossier d’inscription) qui devra être remplie ET signée par l’Inspection d’Académie,

Dans notre cas, nous avons déposé notre dossier un mardi et on nous a appelé le vendredi après-midi pour nous indiquer que l’accord avait été donné, c’est donc assez rapide.

Dernière info assez importante, il ne faut pas trainer pour déposer le dossier car, en général, les avis de passage arrivent fin juin/début juillet et l’Inspection Académique conseille de tout faire avant mi-juillet car ensuite, évidemment, tout le monde part en vacances !!

LettreType Académie (document word)

43 réflexions sur “06/07/2013 : l’accord de l’inspection académique pour l’inscription en classe réglementée du CNED

  1. Bonjour comment se procurer le dossier d inscription au cned

  2. Merci beaucoup pour ces précieuses informations et pour la lettre type. Effectivement beaucoup d’errance avant d’obtenir des renseignements simples et claires comme les vôtres.

  3. Bonjour
    Je suis sous le choc. partant pour une dizaine de mois en repérage et tournage à travers différents pays, j’ai fait à l’Académie (93) une demande d’accord en inscription en classe complète réglementée pour mon fils de 13 ans. J’ai obtenu cet accord très rapidement. J’ai donc joint la lettre du Da-SEN au dossier de demande d’inscription au Cned. Or, aujourd’hui, le Cned me répond qu’étant donné le motif de l’inscription (« voyage à l’étranger »), l’inscription de mon fils sera payante… et ils me demandent 895 euros!
    pourtant, Partout, Y COMPRIS SUR LE SITE DU CNED, il est écrit que :

    « L’inscription en classe complète réglementée est gratuite pour tous les élèves de 6 à 16 ans bénéficiant d’un avis favorable du directeur des services départementaux de l’éducation nationale (DASEN) du département de résidence* de l’élève. (Article R426-2-1 du Code de l’éducation). »

    Nous rentrons parfaitement dans ce cadre!

    J’ai une grosse angoisse car il est hors de mes possibilités financières de régler une telle somme.

    Quelqu’un a-t-il eu ce genre de problème?
    Avez-vous des conseils?
    On arrive fin septembre, et je suis très stressée – l’année scolaire est commencée depuis 1 mois, nous partons dan 10 jours… et rien ne semble en voie de se régler pour cette histoire de scolarité…

    Merci à tous ceux qui pourront nous éclairer/aider…

    Emilie!

    • Bonjour,
      Comment cette histoire s’est elle résolue?
      Quels justificatif faut il donner à la DASEN pour justifier d un voyage à l’étranger?
      Merci

  4. Bonjour,

    Je vous remercie cet article et ses conseils concernant le CNED pour une famille tourdumondiste.
    Votre lettre est très bien faite et je m en suis fortement inspiré pour faire la demande. Nous partons au mois de décembre pour 4 ans autour du monde avec nos 2 enfants.

    Si j ai bien compris, il est préferable de ne pas vraiment stipuler que l on fait un tour du monde mais plutot que l on sera en itinérance sans trop en rajouter. C est ce que nous faisons et nous allons présenter sous peu notre demande à l académie. Peut y a t il aussi des académies plus cooles que d autres!

    Il semble que dans le cadre d un voyage à l étranger, le CNED propose le cursus international payant et requiert effectivement l accord du conseiller culturel de l ambassade à l étranger. Bref cela ne semble pas la meilleure solution.

    Cependant d après le ciculaire suivant, présent sur le site du CNED, meme les voyageurs ont le droit à la gratuité des cours :

    Circulaire n° 2012-142 – Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
    Pour certains élèves, la continuité pédagogique pourra être assurée par un dispositif d’enseignement à distance. (…) Cette solution ne saurait devenir le mode habituel de scolarité mais peut être activée dans des cas avérés de déplacements fréquents. L’obtention de la gratuité des cours relève de la compétence du DASEN en charge du département.

    Le plus important est d avoir l accord du DASEN afin de profiter la gratuité des cours. Si l on a pas cet accord, on est obligé de payer (759€ à ce jour) pour avoir les cours du CNED.
    Bon courage à tous et merci encore Marc

    • Bonsoir,
      Merci de votre message et surtout de votre référence à la circulaire qui devrait aider pas mal de monde.

      Et effectivement, la clé pour obtenir l’accord du DASEN est bien de préciser qu’on voyage en itinérance et que le voyage concerne de nombreux pays, ce qui évite d’avoir à demander l’accord d’un conseiller culturel.

      En ce qui nous concerne, nous avions clairement dit que nous partions faire un tour du monde. Nous avons du avoir la chance de tomber sur quelqu’un de réceptif (académie de Créteil dans le Val de Marne) car nous n’avons pas eu tous les problèmes que les autres futurs voyageurs nous racontent …

      Pour synthétiser, je dirais qu’il faut faire sa demande au DASEN en indiquant que l’on demande le CNED réglementé en raison d’un voyage en itinérance dans de nombreux pays étrangers.

      Voila, j’espère que ça aidera un peu plus

      MArc

      • Bonjour Marc,

        J ai remarqué que vous faisiez référence à 2 documents que le DASEN devait complèter et signer. Pour ma part, je pensais qu il n y en avait qu un seul (l avis du DASEN).
        Pouvez vous me préciser le second.
        D autre part, j aime assez bien la carte sur laquelle vous avez tracé votre itinéraire (pas google map mais l autre car je crois que vous en avez utilisé 2 différentes). Pouvez vous me donné le lien de l autre?
        Merci d avance.
        Bonne journée,
        Francois

        • Bonjour François,

          Pour les deux documents, je ne me rappelle plus vraiment mais d’après ce qui est écrit dans le courrier, il s’agit de deux documents fournis par le CNED. Donc, soit on les trouve dans le dossier d’inscription au CNED, soit le dossier a été modifié.
          Pour le logiciel de tracé d’itinéraires, c’était avec une ancienne version de google map qui n’est plus disponible …

          Bonne journée
          Marc

  5. Bonjour,

    J’étais à l’étranger depuis deux ans, on suivait les cours Ead au départ après on n’a lâché l’affaire, on a continué sur des autres supports (ief) donc je n’ai aucun justificatif de scolarité pour les enfants et là je repart à l’étranger, je souhaite demander le cned réglementé vous penser que je pourrai demander les classes correspondant à leur âge sans donner de justificatif de leur niveau ?

    Merci

    • Bonjour,
      Franchement, je ne sais pas quoi vous répondre …. Je me rappelle que nous avions du fournir les relevés de notes trimestriels mais si vous n’en avez pas, le mieux est de téléphoner au CNED.
      Bonne journée
      Marc

  6. Arrrghhhh . . . j’ai vraiment beaucoup de mal à avoir l’accord de Inspection Académique et c’est très frustrant car je voudrais inscrire mes enfants au CNED au plus vite pour assurer les cours

    J’ai 2 enfants (13 et 15 ans) nous partons faire un tour du monde, c’était prévu que j’enseigne en China bénévolement pendant un mois ou 2 pour commencer et ceci a partir de début octobre.

    J’ai rempli les dossiers du cned, j’ai demande à l’inspection académique de remplir la feuille, comment me disait le cned, mais ils insistait a ce que l’avis vienne du conseiller culturel de l’ambassade française en chine . . .
    Chose difficile car pour le moment j’ai des difficultés pour obtenir le visa de travail en chine donc nous n’y sommes pas encore.

    En lisant votre blog merveilleux, je me suis dit, tant pis j’ai peut-être trop dit, je vais tout simplement dire que le travail en chine a été annule, et que nous serons itinérant mais résidents en France, j’ai envoyé la lettre modèle, ainsi que tous les autres éléments que vous préconisez ce matin en demandant gentiment a ce qu’ils remplissent la feuille pour que je puisse inscrire les enfants au CNED au plus vite . . . et j’ai reçu la réponse suivante :

    Madame,

    je prends note de votre annulation de départ pour la Chine

    en revanche, l’itinérance à laquelle vous faite référence doit être motivée par des déplacements dont la durée, fréquence et caractère professionnel doivent être justifiés pour pouvoir prétendre à une scolarité via le CNED réglementé

    si vous vous déplacez à l’étranger, ne serait-ce que quelques jours, c’est à nouveau auprès du conseiller culturel qu’il faudra demander votre (vos ) avis d’inscription au CNED

    salutations sincères,
    SM

    Je ne sais plus quoi faire, j’ai l’impression de tourner en rond , pouvez vous me conseiller pour résoudre cette impasse svp

    • Bonjour,

      Notre voyage était itinérant tout autour de la planète, nous n’avions pas comme vous un point de chute précis. Lors de notre demande, nous avons juste précisé que nous allions voyager autour du monde et que nous voulions faire suivre à nos enfants la scolarité française « classique ».

      Dans votre cas, je ne comprends pas l’argument du « caractère professionnel » réclamé par l’académie. Lorsqu’on vous écrit « l’itinérance à laquelle vous faite référence doit être motivée par des déplacements dont la durée, fréquence et caractère professionnel doivent être justifiés pour pouvoir prétendre à une scolarité via le CNED réglementé », c’est pour moi du grand n’importe quoi !!!! L’itinérance n’a pas a être justifiée par quoi que ce soit si ce n’est un choix de vie personnel. Tout enfant a droit a l’éducation sans pour autant être obligé d’aller à l’école.
      Comme pour beaucoup qui ont des problèmes à obtenir le CNED réglementé, vous devez avoir affaire à quelqu’un qui ne connait pas les textes. Il ne faut pas perdre espoir et continuer à les « travailler » au corps. Vous devriez vous faire aider par le CNED pour trouver les bonnes références légales (textes de Loi).

      Bon courage
      Marc

  7. Bonjour

    nous devons partir en septembre pour les dom-tom et l’Amérique du sud. je désire inscrire mon fils en classe de 3e, je me suis donc tourné vers le Cned afin d’avoir des renseignements.

    Par téléphone, on m’a répondu qu’il fallait avoir l’accord du Da-Sen en faisant une demande d’insciption en classe de 3e internationale réglementée.
    En consultant internet, je suis tombée sur la page de l’Académie de Toulouse, qui signale (si j’ai bien compris), que cela concerne uniquement l’éloignement pour raison professionnelle (ci-joint le texte) :

    Liste des documents à remettre à la direction académique pour une inscription règlementée au CNED 2015-2016 L’inscription au CNED est justifiée pour : RAISON MEDICALE : ( joindre CERTIFICAT MEDICAL DU SPECIALISTE pour étude médicale) PRATIQUE INTENSIVE D’ACTIVITES SPORTIVES OU ARTISTIQUES : demander document d’inscription de l’endroit où l’enfant est inscrit précisant le planning. GENS DU VOYAGE : joindre COPIE DU LIVRET DE CIRCULATION en cours de validité établie par la préfecture ELOIGNEMENT GEOGRAPHIQUE : uniquement pour raison professionnelle, joindre lettre explicative. L’autorisation n’est pas accordée dans le cas de convenance personnelle. Il s’agit d’une instruction libreCette autorisation concerne les enfants soumis à l’obligation scolaire âgés de 6 à 16 ans qui bénéficient d’une inscription gratuite à condition qu’un accord soit donné par monsieur le directeur académique.

    Pensez-vous que, dans ma situation, il vaudrait mieux que je dise que c’est un voyage en France, l’accord du da-Sen serait-il plus facile à avoir ?
    Sinon, y a-t-il des Académie plus « cool » que d’autres?

    avec mes remerciements

  8. Bonjour,
    Je prepare le dossier Cned pour ma fille moins de 16 ans, le DASEN me demande de justifier l’itinerance par un carnet ou livret d’itinerance a se fournir en prefecture…. c’est la première fois que j’entends cela.
    On me precise aussi par mail qu’un voyage d’agrement ne peut benificier d’un CNED réglementé.
    Vous as t on demandé ce genre de justificatif pour itinérance.
    Merci de votre réponse.
    Véronique

    • Bonsoir,
      Tout comme vous, je n’ai jamais entendu parler d’un carnet d’itinérance. Ils vous prennent peut être pour des gens du voyage ou des forains !!!!
      Je suis aussi surpris par la condition portant sur le voyage d’agrément. Après recherches, je n’ai rien trouvé sur le sujet . Cet argument me surprend car tout enfant français a droit à une éducation gratuite, c’est la Loi. A votre place, je demanderais l’article de Loi qui impose cette condition.
      Comme pour une autre famille, il faut demander le CNED réglementé pour itinérance (en précisant tour du monde) mais surtout en indiquant que la résidence reste en France. Le fait de partir un an hors de France ne voulant pas forcément dire résidence hors de France. Le CNED doit pouvoir vous aider également.
      Bon courage
      Marc

      • Bonjour,
        Merci pour votre reponse rapide.
        J’ai moi aussi fait plusieurs recherches sur le web et n’ai rien trouvé a ce sujet.
        Je ne suis pas sure que la personne comprenne ce genre d’itinerance.
        Je vais me renseigner au pres du CNED aussi.
        Véronique

        • Nous avons obtenu l’accord de IA , je pense que la personne que j’ai eu au téléphone, n’avait pas compris … bien qu’elle persistait que seul les gens du voyage inscrits pouvait en bénéficier. Tout se termibe bien.
          Véronique

          • Bonjour,

            Je souhaite inscrire mon fils de 16ans au CNED règlementé pour cette année scolaire 2015/2016 nous avions donne comme motif notre départ a l’étranger mais cela a été refusé, merci de m’aider je tien absolument a ce que mon fils suive ses cours avec le CNED réglementé.

            Cordialement

          • Bonjour,
            L’administration semble bien réfractaire parfois … Difficile pour moi de vous aider sans connaitre le dossier. Je serais à votre place, je prendrais rendez-vous avec la personne compétente pour comprendre pourquoi cela a été refusé et j’essaierais de plaider mon cas. Et si ça ne marche pas, il est toujours possible d’engager une action mais tout cela prend du temps.
            Bon courage
            Marc

        • Bonjour,
          Content que tout se finisse bien et heureux d’avoir pu aider un peu !!!!
          C’est pour quand le grand départ ??
          Bonne journée
          Marc

  9. Bonjour!
    Je « reviens » pour poser d’autres questions car les dossiers d’inscriptions sont en ligne, mais il y a deux dossiers, soit pour une scolarité en France, soit à l’internationale.
    Je ne sais pas s’il y avait déjà ces deux dossiers lorsque vous êtes partis mais voilà ce que m’a répondu un conseiller du Cned…l’école française est payante à l’étranger alors les cours du Cned sont payants également pour les personnes qui partent en itinérance autour du monde et cela, même si nous avons l’accord du dasen pour les cours réglementés.
    Etait-ce déjà le cas pour vous?
    J’avoue être perdue dans ces démarches avec le Cned…
    Si vous avez des réponses à m’apporter, elles sont les bienvenues!

    Merci par avance,

    Guylaine

    • Bonjour,

      Je suis un peu surpris par les affirmations du conseiller du CNED. « A notre époque », accord du DASEN voulait dire accord pour les cours réglementés donc scolarité gratuite.

      Par ailleurs, sur le site du CNED (http://www.cned.fr/professionnels-formation/familles-itinerantes/inscription/), il est clairement indiqué que pour les familles en itinérance, c’est gratuit : « L’inscription en classe complète réglementée est gratuite pour tous les élèves de 6 à 16 ans bénéficiant d’un avis favorable du directeur des services départementaux de l’éducation nationale (DASEN) du département de résidence* de l’élève. »

      A mon avis, il y a une mauvaise compréhension de sa part. Il faut indiquer au CNED que vous résidez en France et que vous partez en itinérance. J’ai l’impression qu’il a considéré que vous habitiez à l’étranger. Or, un voyage autour du monde ne signifie pas que vous habitez hors de France.

      J’espère être clair.

      Bon courage
      Marc

      • Bonjour!

        Une fois encore, merci pour ces conseils. Je vais faire mon courrier pour le DASEN aujourd’hui et remplir le dossier « résidence en France ». Je crois effectivement que la personne du CNED a pensé que nous allions résider à l’étranger.
        (ceci dit, elle n’a pas voulu entendre mes explications…Finalement, la solution est peut-être de ne rien demander et de faire à son idée!)

        Bonne journée!

        Guylaine

    • Bonjour Guilaine, je me heurte aujourd’hui exactement aux mêmes réponses absurdes du CNED.Alors que j’ai obtenu l’accord de l’IA pour la classe réglementée, le CNED veut me la faire payer comme une classe libre… Parce que le motif « voyage » selon eux n’ouvre pas droit à la classe gratuite (soit réglementée)
      C’est en contradiction complète avec ce qui est annoncé sur leur site (accord da-sen pour classe réglementé pour enfant de -16 an = gratuité), et avec la loi qui rend la scolarité gratuite obligatoire pour tout enfant résidant en France (même s’il voyage!)
      Avez-vous trouvé une solution? pouvez-vous me donner des conseils? puis-je vous joindre en mp?
      merc d’avance
      Emilie

  10. Bonjour!

    Merci pour ces informations sur le CNED, nous allons partir en août pour un an et j’avoue que je galère un peu pour savoir comment inscrire mes filles (11 et 7 ans) en cours réglementés… Au rectorat, ils m’ont dit que le Directeur d’Académie ne pouvait pas donner son accord et que je devais me tourner vers le chargé culturel du pays où nous allons arriver. Et ils m’ont dit que je ne pouvais faire qu’une inscription libre…
    Je vais donc suivre vos démarches et m’inspirer fortement de votre lettre!
    Encore Merci!

    Guylaine

    • Bonjour,

      Merci de votre message.
      Manifestement, le contact que vous avez eu au rectorat ne sait pas de quoi il parle !!! De plus, si vous partez autour du monde, il faudrait alors contacter les chargés culturels de chaque pays ???? Et comment faire dans les pays où il n’y en a pas ?
      La procédure à suivre est la même que si vous vouliez faire l’école à la maison, donc c’est bien le directeur d’académie qui doit donner son accord.
      Bonne préparation de voyage.
      Marc

  11. Pingback: THEOTOURDUMONDE – La préparation continue

  12. Bonjour, c’est super de communiquer ces informations, je ne savais pas comment chercher pour trouver le bon service à l’académie, pas de grand voyage paradisiaque pour nous mais un bouleversement mobilier et des établissements éloignés, ….nous a amené à réfléchir sur cette possibilité d’enseignement à distance , vous est il possible de m’envoyer votre lettre de motivation que j’adapterai a mon cas bien entendu
    Merci d’avance, et bonne continuation

  13. Bonjour, merci pour toutes ces infos. Nous partons en juillet pour 1 an autour de l’atlantique et sommes très intéressés par votre modèle de lettre à l’inspecteur académique. Avec nos remerciements.

  14. Bonjour,
    Nous partons en Juillet 2014 pour un tour d’asie d’un an, et envisageons également de faire le CNED à nos deux monstres. (8 et 10 ans)
    Nous aimerions savoir à quel moment vous avez reçu les cours et si ceux-ci ont été envoyés en un seul ou plusieurs envois?.
    J’espére que vous vous éclatés et que tout se passe super bien pour vous.

    • Bonjour ! Merci pour votre message ! Nous avons inscrit nos enfants au CNED tout début Juillet après l’accord de l’inspecteur de l’Academie. Pour Yann qui rentrait en Cm2 nous avons tout reçu en une seule fois juste avant notre départ ! Pour Chloé qui faisait sa quatrième, nous avions recu une partie avant notre départ et une autre partie 15 jours après !! En tout cela faisait 30 kg de bagages !! Sinon rassurez vous, les cours se sont bien passés ; en passant 1 à 2 heures par jour, c’est suffisant !! N’hésitez pas à nous contacter si vous voulez d’autres renseignements !! A bientôt et bonne préparation !!! Ce n’est que du bonheur !!! Isabelle

  15. Bonjour,
    Le modèle de la lettre de motivation à joindre au dossier pour l’inscription au CNED m’intéresse. En effet nous partons en juillet pour un an en catamaran dans l’Arc Antillais. Merci et bonne route.
    Séverine

  16. bonjour je souhaiterais avoir votre modele de lettre

    cordialement

    • Bonjour
      Je souhaite savoir si je dois avertir son ecole ou pas etpourriez vous m envoyer votre modele de lettre aussi 😊
      Cdt

      • Bonjour,
        A vous de voir mais de notre côté, nous avions rencontré la directrice de l’école pour lui exposer notre projet mais aussi être sur que nos enfants pourront retrouver leur école à notre retour.
        Le modèle de lettre est en pièce jointe en bas de l’article.
        Bonne journée

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